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Marques déposées par COMMUNICATION MARKETING SERVICES – CMSTODO
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A PROPOS
Marque expirée - Marque en non vigueur

A PROPOS
COMMUNICATION MARKETING SERVICES – CMS Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
1583008
Date de dépôt :
21/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/2018

Présentation de la marque A PROPOS

Déposée le 21 septembre 1988 par COMMUNICATION MARKETING SERVICES – CMSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A PROPOS »

Le déposant est COMMUNICATION MARKETING SERVICES – CMSTODO domicilié(e) 66, rue des Archives,75003 PARIS (dossier no 2370833) - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 915 593 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT CS 40009 domicilié(e) 111, Cours du Médoc,33070 BORDEAUX CEDEX (dossier no 2370833) - 33070 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque A PROPOS est expirée depuis le 21 septembre 2018.

COMMUNICATION MARKETING SERVICES – CMS a également déposé les autres marques suivantes : ACTILIGN' L'EFFICACITE SUR TOUTE LA LIGNE , ACTI LIGN' L'EFFICACITE SUR TOUTE LA LIGNE , FREQUENCIEL , LASER LOYALTY , ATYPIC , AEROPRIMES , SUGGESTION , POINTS CIEL , ATYPIC LIFE , ATYPIC STORE


COMMUNICATION MARKETING SERVICES – CMS Société en Nom Collectif - 66, rue des Archives,75003 PARIS (dossier no 2370833) - 75003 - France - SIREN 333915593


SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT CS 40009 - 111, Cours du Médoc,33070 BORDEAUX CEDEX (dossier no 2370833) - 33070 - France


Renouvellement sans limitation n°2125552 - Publication au BOPI 1998-42

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Inscription le 7 octobre 1998 - Changement de dénomination n°263864 - Publication au BOPI 1998-10-07

Inscription le 16 octobre 2002 - Concession de licence n°357186 - Publication au BOPI 2002-10-16

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2008 n°2370833 - Publication au BOPI 2008-04-21

Inscription le 11 juillet 2011 - Changement d'adresse n°553346 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-07-11

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, imprimés, livres, revues, journaux, magazines et prospectus, mensuel;articles pour reliure;photographies;papeterie, matières adhésives pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Agences de presse et d'informations;communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques;télescription;transmission de messages, télégrammes; messagerie sur terminal vidéo-texte

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.